Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ADHER
SCAPA TAPES FRANCE S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1585080
Date de dépôt :
14/03/1990
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
14/03/2010

Présentation de la marque ADHER

Déposée le 14 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) SCAPA TAPES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « ADHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCAPA TAPES FRANCE domicilié(e) 9-11, rue Edouard Branly, 26000 VALENCE (dossier no 2167619) - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 636 834 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) (dossier no 2167619) - France.

La marque ADHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ADHER est expirée depuis le 14 mars 2010.

SCAPA TAPES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAPADHER , barnier


SCAPA TAPES FRANCE S.A. (Société Anonyme) - 9-11, rue Edouard Branly, 26000 VALENCE (dossier no 2167619) - France - SIREN 391636834


CABINET NETTER - (dossier no 2167619) - France


Renouvellement sans limitation le 13 mars 2000 n°2167619 - Publication au BOPI 2000-03-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Inscription le 26 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239268 - Publication au BOPI 1997-06-26

Substances adhésives destinées à l'industrie, articles et matières adhésives pour la papeterie, la reliure, la photographie, matières servant à calfeutrer, à isoler

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.